Arrêté

Arrêté n° 44 CM du 12 janvier 2017

Arrêté n° 44 CM du 12 janvier 2017 portant modification de l’arrêté n° 395 CM du 1er avril 1998 déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales.


Arrêté n° 221 CM du 02 mars 2017

Arrêté n° 221 CM du 02 mars 2017 portant modification de l’arrêté n°651 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours de recrutement des personnels infirmiers de catégorie A de la fonction publique de la Polynésie française


Arrêté n° 222 CM du 02 mars 2017

Arrêté n° 222 CM du 02 mars 2017 portant modification de l’arrêté n°652 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels de rééducation de catégorie B de la fonction publique de la Polynésie française.


Arrêté n° 223 CM du 02 mars 2017

Arrêté n° 223 CM du 02 mars 2017 portant modification de l’arrêté n°648 CM du 21 mai 2012 fixant les modalités et le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels médico-techniques de catégorie B de la fonction publique de la Polynésie française.


Arrêté n° 399 CM du 31 mars 2017

Arrêté n° 399 CM du 31 mars 2017 portant modification de l’arrêté n°1432 CM du 9 octobre 2008 modifié fixant la liste des postes budgétaires ouverts à mobilité géographique en application de l’article 93-1 de la délibération n° 95-2015 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut général de la fonction publique de la Polynésie française.


Arrêté n° 619 CM du 11 mai 2017

Arrêté n° 619 CM du 11 mai 2017 relatif à l’examen professionnel d’intégration dans le cadre d’emplois des instructeurs pompiers d’aérodromes.


Arrêté n° 620 CM du 11 mai 2017

Arrêté n° 620 CM du 11 mai 2017 portant modification de l’arrêté n°610 CM du 12 mai 2016 modifié relatif aux indemnités de sujétions des agents de la direction de l’aviation civile de la Polynésie française.


Arrêté n° 846 CM du 16 juin 2017

Arrêté n° 846 CM du 16 juin 2017 portant modification de l’arrêté n°132 CM du 16 février 2006 relatif au concours de recrutement des fonctionnaires du cadre d’emplois des praticiens hospitaliers des structures hospitalières publiques de la direction de la santé.


Arrêté n° 1176 CM du 21 juillet 2017

Arrêté n° 1176 CM du 21 juillet 2017 portant modification de l’arrêté n°1850 CM du 27 décembre 2007 modifié, relatif à l’octroi d’une indemnité de sujétions spéciales au bénéfice des agents exerçant les fonctions d’adjoint au chef de service.


Arrêté n° 1177 CM du 21 juillet 2017

Arrêté n° 1177 CM du 21 juillet 2017 portant modification de l’arrêté n°395 CM du 1er avril 1998 modifié déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales.


Arrêté n° 1331 CM du 14 août 2017

Arrêté n° 1331 CM du 14 août 2017 portant modification de l’arrêté n°1177 CM du 21 juillet 2017 portant modification de l’arrêté n°395 CM du 1er avril 1998 modifié déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales.


Arrêté n° 1504 CM du 01 septembre 2017

Arrêté n° 1504 CM du 1er septembre 2017 portant modification de l’arrêté n°1991 CM du 4 novembre 2009 portant application de la loi du pays n°2009-17 du 12 octobre 2009 relative au dispositif intitulé "corps de volontaires au développement".


Arrêté n° 1640 CM du 13 septembre 2017

Arrêté n° 1640 CM du 13 septembre 2017 fixant les modalités de la consultation par voie électronique des commissions administratives paritaires.


Arrêté n° 2077 CM du 09 novembre 2017

Arrêté n° 2077 CM du 9 novembre 2017 portant modification de l’arrêté n°714 CM du 27 avril 2004 modifié portant attribution d’une indemnité de sujétions spéciales aux agents nommés aux fonctions de chef de service par intérim et aux agents CEAPF nommés aux fonctions de chef de service.